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<h2>Conditions de l’hôtel</h2>
<p><h2>Conditions générales partenaires Bokotel.com</h2>
<p>Les présentes conditions générales B2B régissent la relation entre Bokotel.com et l’Hébergement partenaire __BK_PROPERTY_NAME__, situé à {{HOTEL_ADDRESS}}, , .</p>
<p>La catégorie de l’Hébergement est {{HOTEL_CATEGORY}}, le classement déclaré est {{HOTEL_STARS}}, et le forfait d’abonnement actif est Starter.</p>
<p>Ces conditions s’appliquent à la publication, la distribution, les réservations, les paiements, les factures, les commissions, les services de réservation directe, les outils en marque blanche, les forfaits, la communication avec les clients et la gestion du compte professionnel.</p>
<p>En créant un compte, en activant un forfait, en publiant des disponibilités ou en utilisant l’extranet, l’Hébergement accepte ces conditions ainsi que les paramètres opérationnels affichés dans son contrat ou son extranet.</p></p>

<h2>1. Définitions</h2>
<p><strong>« Bokotel.com »</strong> désigne la plateforme de réservation, de distribution et de gestion, y compris son site, ses sous-domaines, son extranet, ses pages de réservation directe, ses widgets, ses outils de paiement et ses services partenaires.</p>
<p><strong>« Hébergement »</strong> désigne l’hôtel, riad, résidence, appartement, villa, maison d’hôtes, camp, établissement touristique ou tout autre fournisseur professionnel proposant des unités à la réservation.</p>
<p><strong>« Client »</strong> désigne toute personne qui recherche, réserve, paie, annule, contacte, séjourne ou présente une réclamation concernant un Hébergement via Bokotel.com ou un outil connecté.</p>
<p><strong>« Réservation »</strong> désigne toute réservation confirmée, avec ou sans paiement immédiat, portant sur une ou plusieurs unités, nuits, extras ou services additionnels.</p>
<p><strong>« Commission »</strong> désigne la rémunération due à Bokotel.com pour la distribution marketplace, les outils de réservation directe, la facilitation des paiements, la visibilité, l’assistance ou d’autres services partenaires.</p>
<p><strong>« Forfait d’abonnement »</strong> désigne le plan gratuit ou payant qui définit les fonctionnalités disponibles, les limites, le niveau d’assistance, la visibilité, les droits de réservation directe et les paramètres commerciaux applicables.</p><br>
<h2>2. Inscription et informations légales</h2>
<p>L’Hébergement doit fournir des informations exactes et à jour concernant son identité, son nom commercial, son représentant, son adresse, ses licences, son statut fiscal, ses contacts, ses coordonnées bancaires et tout document demandé pour vérification.</p>
<p>Les principales informations de l’Hébergement utilisées dans la relation partenaire sont __BK_PROPERTY_NAME__, {{HOTEL_ADDRESS}}, , , {{HOTEL_CATEGORY}} et {{HOTEL_STARS}}.</p>
<p>Bokotel.com peut vérifier les informations, demander des justificatifs, refuser l’inscription, suspendre un compte ou limiter des fonctionnalités lorsque les informations sont incomplètes, incohérentes, expirées, trompeuses ou non conformes.</p>
<p>Tout changement important, notamment de propriétaire, d’exploitant, de licence, d’adresse, de coordonnées bancaires, de statut fiscal, de catégorie ou de classement, doit être mis à jour rapidement dans l’extranet.</p><br>
<h2>3. Contenu, photos et informations de l’Hébergement</h2>
<p>L’Hébergement est seul responsable de l’exactitude des informations publiées, notamment nom, adresse, localisation, catégorie, classement, photos, équipements, descriptions, politiques, disponibilités, prix, taxes, frais, restrictions et conditions d’annulation.</p>
<p>Le contenu publié doit être légal, actuel, non trompeur et de qualité professionnelle. Il ne doit pas contenir de coordonnées directes, de liens de réservation externes ou de méthodes destinées à contourner Bokotel.com, sauf accord écrit.</p>
<p>Bokotel.com peut corriger, masquer, reformater, traduire, refuser ou dépublier un contenu qui paraît inexact, incomplet, illicite, abusif, de faible qualité ou nuisible à l’expérience Client.</p>
<p>L’Hébergement autorise Bokotel.com à utiliser ses textes, images, marques, logos et informations pour la promotion, l’affichage, la traduction, la distribution et la vente de ses unités.</p><br>
<h2>4. Prix, disponibilités et prix minimum</h2>
<p>L’Hébergement doit maintenir à jour les prix, inventaires, disponibilités, restrictions, durées minimales, occupations, extras et politiques dans l’extranet, via un channel manager ou par toute autre connexion autorisée.</p>
<p>Chaque chambre ou unité peut disposer d’un prix minimum interne afin d’éviter des ventes anormalement basses après remises, promotions, erreurs de plan tarifaire ou erreurs de saisie.</p>
<p>Les promotions, remises, coupons et tarifs spéciaux doivent rester cohérents avec la politique de l’Hébergement, les règles fiscales, les conditions du forfait et les informations affichées au Client au moment de la Réservation.</p>
<p>Lorsqu’une erreur évidente de prix, de disponibilité ou de politique est détectée, l’Hébergement doit avertir Bokotel.com rapidement afin qu’une solution équitable puisse être recherchée avant de porter préjudice au Client.</p><br>
<h2>5. Commission marketplace et commission de réservation directe</h2>
<p>Sauf accord écrit spécifique, le taux de commission marketplace pour les Réservations générées via Bokotel.com est 15%.</p>
<p>Le taux de commission de réservation directe pour les Réservations générées via un lien direct, widget, QR code, sous-domaine, page en marque blanche ou outil similaire est 10%.</p>
<p>Les commissions peuvent être calculées sur le montant de la Réservation, les nuits consommées, les frais d’annulation, les frais de non-présentation, les extras, les taxes ou une autre base commerciale affichée dans l’extranet ou le contrat.</p>
<p>Le forfait d’abonnement actif Starter peut influencer les taux de commission, les services inclus, la visibilité, les droits de réservation directe, les limites, les méthodes de paiement et l’assistance. En cas de changement, montée en gamme, baisse de gamme, suspension, renouvellement ou remplacement du forfait, la commission applicable et les conditions commerciales peuvent également changer.</p>
<p>Bokotel.com peut mettre à jour les règles de commission lorsque le forfait, le contrat, les exigences légales, les coûts de paiement, le canal de distribution ou le programme commercial change, sous réserve de la procédure d’information ou d’acceptation affichée dans l’extranet ou le contrat.</p><br>
<h2>6. Commission sur annulation, non-présentation et surbooking</h2>
<p>La commission est due lorsque le Client séjourne, lorsque des frais d’annulation sont facturés, lorsque des frais de non-présentation sont facturés, ou lorsque la Réservation est considérée comme honorée selon les règles de l’Hébergement.</p>
<p>Aucune commission n’est due sur une annulation gratuite correctement enregistrée dans le délai d’annulation configuré.</p>
<p>Aucune commission n’est due sur une non-présentation lorsque l’Hébergement renonce totalement aux frais et enregistre cette renonciation dans le délai de déclaration configuré.</p>
<p>Le délai d’annulation, le délai de remboursement, le délai de contestation de non-présentation, le cycle de facturation, l’échéance de paiement et les paramètres opérationnels similaires sont configurables dans le contrat ou l’extranet et peuvent varier selon le forfait, le pays, l’établissement ou l’accord commercial.</p>
<p>En cas de surbooking, relogement, refus d’honorer une Réservation confirmée ou supplément abusif, Bokotel.com peut facturer la commission, les frais de relogement, les frais Client et des frais administratifs raisonnables.</p>
<p>Toute contestation de commission doit être soumise avec justificatifs dans le délai de contestation configuré. Passé ce délai, la facture peut être considérée comme acceptée.</p><br>
<h2>7. Outils de réservation directe</h2>
<p>Lorsqu’une Réservation est effectuée via un lien direct Bokotel.com, un widget, un QR code, une page directe, un sous-domaine, une fenêtre sécurisée ou un module en marque blanche, elle est traitée comme une Réservation directe.</p>
<p>Le taux de commission de réservation directe applicable est 10%, sauf autre taux accepté affiché dans l’extranet ou le contrat.</p>
<p>Les outils de Réservation directe peuvent afficher le nom, l’adresse, la ville, le pays, la catégorie, le classement, le logo, les couleurs, les politiques, la devise et la langue de l’Hébergement selon le forfait actif et la configuration technique.</p>
<p>L’Hébergement ne doit pas supprimer, modifier, bloquer ou contourner les paramètres de suivi, de paiement, de sécurité ou techniques utilisés pour identifier une Réservation directe, une source affiliée, un widget, un QR code ou un sous-domaine.</p><br>
<h2>8. Forfait d’abonnement</h2>
<p>Le forfait d’abonnement actif de l’Hébergement est Starter.</p>
<p>Chaque forfait peut définir les fonctionnalités disponibles, le nombre d’établissements, de chambres, d’utilisateurs, l’accès API, les méthodes de paiement, les droits de réservation directe, les options de marque blanche, l’assistance, la visibilité, les rapports, l’automatisation et les conditions commerciales.</p>
<p>L’Hébergement peut demander une montée en gamme, une baisse de gamme ou un changement de forfait lorsque l’extranet ou le contrat le permet.</p>
<p>Les changements de forfait peuvent prendre effet immédiatement ou à une date de facturation ultérieure. Ils peuvent modifier l’accès aux fonctionnalités, les limites, les droits de réservation directe, la commission marketplace, la commission directe, le niveau d’assistance, la visibilité et les règles de facturation.</p>
<p>Si un forfait est expiré, impayé, suspendu, annulé ou abaissé, certaines fonctionnalités peuvent être désactivées ou restreintes jusqu’à la régularisation du compte.</p><br>
<h2>9. Facturation du forfait, renouvellement et options payantes</h2>
<p>Les frais de forfait, options payantes, utilisateurs supplémentaires, chambres supplémentaires, établissements supplémentaires, visibilité premium, accès API, modules de paiement ou services en marque blanche peuvent être facturés séparément de la commission marketplace.</p>
<p>Sauf annulation selon la procédure applicable, un forfait récurrent peut être renouvelé automatiquement selon les règles de facturation affichées dans l’extranet ou le contrat.</p>
<p>Un retard de paiement, échec de paiement, chargeback, risque de fraude, usage abusif des droits du forfait ou dépassement des limites peut entraîner suspension, baisse de gamme, restriction, demande de dépôt ou action de recouvrement.</p>
<p>Les avoirs, montants proratisés et différences de prix créés par les changements de forfait sont traités selon les paramètres commerciaux actifs.</p><br>
<h2>10. Réservations et relation avec le Client</h2>
<p>Pour chaque Réservation confirmée, une relation contractuelle directe est formée entre l’Hébergement et le Client. Bokotel.com agit comme intermédiaire de réservation, de distribution, de paiement ou de communication selon les services activés.</p>
<p>L’Hébergement doit honorer toute Réservation confirmée au prix, aux dates, au type de chambre, à l’occupation, aux extras, taxes, frais et politiques affichés au Client au moment de la réservation.</p>
<p>L’Hébergement doit vérifier régulièrement les nouvelles Réservations et répondre aux demandes des Clients dans le délai de réponse configuré.</p>
<p>Tout refus, relogement, annulation par l’Hébergement, supplément abusif, information trompeuse ou défaut d’honorer une Réservation peut déclencher remboursement, relogement, commission, pénalité, suspension ou mesures de service Client.</p><br>
<h2>11. Paiements, moyens de paiement et références de paiement</h2>
<p>Bokotel.com peut proposer le paiement en ligne, le paiement sur place, le paiement wallet, le virement bancaire, la référence de paiement, la carte virtuelle, l’encaissement espèces ou toute autre méthode disponible.</p>
<p>Les moyens de paiement, frais de paiement, règles d’encaissement, cartes virtuelles, références de paiement, paiements partiels, dépôts et options de paiement sur place dépendent du forfait actif, de la configuration de l’établissement, du pays, des contrôles de risque et des prestataires de paiement acceptés.</p>
<p>Lorsqu’une référence de paiement est utilisée, Bokotel.com peut la valider ou la rejeter selon le montant configuré, la validité, le statut et les règles anti-fraude.</p>
<p>L’Hébergement ne doit facturer au Client aucun frais ou montant qui n’a pas été clairement affiché au moment de la Réservation, sauf lorsqu’une politique légale et préalablement communiquée l’autorise.</p><br>
<h2>12. Factures, taxes et devise</h2>
<p>Les factures peuvent inclure commission marketplace, commission de réservation directe, frais de forfait, options payantes, frais de paiement, frais administratifs, dommages, pénalités, avoirs ou factures additionnelles lorsque ces éléments sont justifiés par les présentes conditions.</p>
<p>L’Hébergement est responsable de la déclaration, collecte, paiement et reversement des taxes applicables à son activité, sauf règle impérative ou accord écrit contraire.</p>
<p>Les prix affichés aux Clients doivent être clairs et indiquer la devise applicable, les taxes, les frais obligatoires et les conséquences d’annulation ou de non-présentation lorsque cela est requis.</p>
<p>Un retard de paiement peut entraîner frais de retard, restriction de compte, suspension du forfait, demande de dépôt, garantie de paiement, frais de recouvrement ou procédure de recouvrement.</p><br>
<h2>13. Annulation, non-présentation et remboursements</h2>
<p>L’Hébergement doit définir des conditions claires d’annulation, prépaiement, non-présentation et remboursement pour chaque plan tarifaire.</p>
<p>Les délais d’annulation, délais de traitement des remboursements, délais de déclaration de non-présentation et délais de réponse aux contestations sont configurables et peuvent varier selon le plan tarifaire, l’établissement, le forfait, le pays ou le contrat.</p>
<p>Lorsque l’Hébergement marque une Réservation comme non-présentation, le Client peut être autorisé à confirmer ou contester la non-présentation via le processus fourni par Bokotel.com.</p>
<p>Si la non-présentation est contestée et que l’Hébergement ne peut pas la justifier, Bokotel.com peut annuler ou ajuster la facture, inverser la commission, créer une facture additionnelle, demander un remboursement ou appliquer des mesures de service Client.</p>
<p>Les remboursements doivent être traités honnêtement, sans retard inutile, et selon la politique applicable affichée au Client au moment de la réservation.</p><br>
<h2>14. Affiliation, recommandation et suivi d’acquisition</h2>
<p>Bokotel.com peut suivre les Clients, partenaires, affiliés, recommandations, campagnes, liens directs, widgets, QR codes et sources d’acquisition.</p>
<p>La rémunération d’affiliation ou de recommandation, lorsqu’elle existe, est calculée et payée selon le programme commercial actif après validation de la Réservation et expiration de toute période d’attente requise.</p>
<p>L’Hébergement ne doit pas manipuler, supprimer, masquer, remplacer ou falsifier les données de suivi, liens, paramètres de source, identifiants de campagne ou identifiants affiliés.</p>
<p>Les réservations générées via un outil direct suivi restent soumises à la commission de réservation directe et aux règles du forfait d’abonnement actif.</p><br>
<h2>15. Marque blanche, page directe et widget</h2>
<p>Bokotel.com peut fournir à l’Hébergement une page de réservation directe, un widget, un QR code, une fenêtre sécurisée, un sous-domaine ou un module en marque blanche selon le forfait d’abonnement actif Starter.</p>
<p>L’Hébergement peut utiliser ces outils uniquement pour son propre établissement et ne doit pas les copier, revendre, modifier, désosser, contourner ou utiliser pour un autre établissement sans accord.</p>
<p>Les pages directes et modules en marque blanche peuvent afficher le nom de l’Hébergement __BK_PROPERTY_NAME__, la ville , le pays , l’adresse {{HOTEL_ADDRESS}}, la catégorie {{HOTEL_CATEGORY}} et le classement {{HOTEL_STARS}}.</p>
<p>Les Réservations générées par ces outils restent soumises aux présentes conditions, règles de paiement, politiques Client, taxes et à la commission de réservation directe applicable.</p><br>

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